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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTVD
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SILORCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILORCO
OTVD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1335002
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2005

Présentation de la marque SILORCO

Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) OTVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILORCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTVD domicilié(e) L'Aquarène - 1 Place Montgolfier, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2043506) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 162 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2043506) - France.

La marque SILORCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILORCO est expirée depuis le 11 février 2005.

OTVD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OTVD , (Marque figurative) , ORCO , "PLASTIBLOC"


OTVD (Société anonyme) - L'Aquarène - 1 Place Montgolfier, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2043506) - France - SIREN 345162184


Cabinet BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2043506) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1995 n°2043506 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 22 juin 1999 - Concession de licence n°279532 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180496 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180495 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription - Transmission de propriété n°42100 - Publication au BOPI

Procédé de fabrication de combustible solide stockable présenté sous diverses formes géométriques, à partir de déchets ménagers, industriels ou autres.